Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MA PA LA EK SA
bussy althiery

Numéro de dépôt :
3846464
Date de dépôt :
15/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MA PA LA EK SA de bussy althiery

Présentation de la marque MA PA LA EK SA

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2011 par bussy althiery auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA PA LA EK SA »

Le déposant est bussy althiery domicilié(e) 57 rue de la baie - 97460 - saint paul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bussy althiery domicilié(e) 57 rue de la baie - 97460 - saint paul - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

bussy althiery a également déposé les autres marques suivantes : RESPEKT AUTHENTIK WEAR , kaf na set po , KREOL SUPERSTAR


bussy althiery - 57 rue de la baie - 97460 - saint paul - France


bussy althiery - 57 rue de la baie - 97460 - saint paul - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581875 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).